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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYSTEMS BIO-INDUSTRIES
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CABRETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CABRETTE
SYSTEMS BIO-INDUSTRIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1405082
Date de dépôt :
24/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2007

Présentation de la marque CABRETTE

Déposée le 24 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) SYSTEMS BIO-INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CABRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEMS BIO-INDUSTRIES domicilié(e) 4 Place des Ailes, 92100 BOULOGNE (dossier no 2078673) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 043 686 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) (dossier no 2078673) - France.

La marque CABRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CABRETTE est expirée depuis le 24 avril 2007.

SYSTEMS BIO-INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : LBO , "LE BERGER" , GAT 15 , PRESURE GRANDAY BOCAILLE , MEROX , SEBALCE , DFL , REGEDOR , AROMES SEBALCE , MERCAO


SYSTEMS BIO-INDUSTRIES (société anonyme) - 4 Place des Ailes, 92100 BOULOGNE (dossier no 2078673) - France - SIREN 712043686


GILBEY de HAAS - (dossier no 2078673) - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1996 n°2078673 - Publication au BOPI 1996-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Inscription le 10 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293109 - Publication au BOPI 2000-01-10

Inscription le 3 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195515 - Publication au BOPI 1996-01-03

Présure en pâte.